Conseil Municipal du 17 juin 2011




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-126Mise en place d'actions d'animations d'utilité publique donnant droit à compensation - Délibération
Ville-2011-131Organisation d'un chantier international de jeunes bénévoles en partenariat avec l'association Concordia - Délibération - Annexe

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-134Fête des Enfants : inscriptions gratuites - Délibération

13 - Santé et Handicaps


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-146Convention avec la Ville de Nogent-sur-Marne pour la prise en charge des frais de garde d’un enfant chellois dans une structure spécialisée - Délibération - Annexe

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-136Cession à Marne et Chantereine Habitat d'un immeuble sis 132 rue des Cités (Dr Roux) - Délibération - Annexe
Ville-2011-137Cession à Marne et Chantereine Habitat d'un pavillon sis 14 rue Turgot (Chantereine) - Délibération - Annexe

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-125Société Anonyme d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) pour l'année 2010 - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2011-149Schéma départemental de la coopération intercommunale - Délibération

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-130Revalorisation du régime indemnitaire des Agents chargés de la Surveillance de la Voie Publique (ASVP) - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2011-133Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-148Présentation du rapport d'activité de la société Avenance pour l'année 2010 - Délibération

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-128Présentation du rapport d'activité de la société Espace Cinémarne pour l'année 2010 - Délibération
Ville-2011-129Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour la programmation du Centre d'Art Contemporain - Délibération
Ville-2011-132Subvention exceptionnelle à l'association Toile Blanche - Délibération
Ville-2011-140Subvention exceptionnelle à la société SECAE pour la réhabilitation du cinéma - Délibération
Ville-2011-142Demande de subvention auprès du Centre National de la Cinématographie (CNC) pour le cinéma Etoile Cosmos - Délibération
Ville-2011-151Subvention exceptionnelle à l'école Jules Ferry - Délibération

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-144Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe
Ville-2011-145Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-143Modification de la garantie d'emprunt d'un prêt au Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles (SMGC) - Délibération

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-150Règlement des Accueils de Loisirs - Délibération