Conseil Municipal du 17 juin 2011
DELIBERATIONS
10 - Jeunesse
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-126 | Mise en place d'actions d'animations d'utilité publique donnant droit à compensation - Délibération | ||
Ville-2011-131 | Organisation d'un chantier international de jeunes bénévoles en partenariat avec l'association Concordia - Délibération - Annexe |
11 - Sports
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-134 | Fête des Enfants : inscriptions gratuites - Délibération |
13 - Santé et Handicaps
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-146 | Convention avec la Ville de Nogent-sur-Marne pour la prise en charge des frais de garde dun enfant chellois dans une structure spécialisée - Délibération - Annexe |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-136 | Cession à Marne et Chantereine Habitat d'un immeuble sis 132 rue des Cités (Dr Roux) - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-137 | Cession à Marne et Chantereine Habitat d'un pavillon sis 14 rue Turgot (Chantereine) - Délibération - Annexe |
1 - Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-125 | Société Anonyme d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) pour l'année 2010 - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2011-149 | Schéma départemental de la coopération intercommunale - Délibération |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-130 | Revalorisation du régime indemnitaire des Agents chargés de la Surveillance de la Voie Publique (ASVP) - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2011-133 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe |
22 - Restauration municipale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-148 | Présentation du rapport d'activité de la société Avenance pour l'année 2010 - Délibération |
24 - Affaires Culturelles
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-128 | Présentation du rapport d'activité de la société Espace Cinémarne pour l'année 2010 - Délibération | ||
Ville-2011-129 | Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour la programmation du Centre d'Art Contemporain - Délibération | ||
Ville-2011-132 | Subvention exceptionnelle à l'association Toile Blanche - Délibération | ||
Ville-2011-140 | Subvention exceptionnelle à la société SECAE pour la réhabilitation du cinéma - Délibération | ||
Ville-2011-142 | Demande de subvention auprès du Centre National de la Cinématographie (CNC) pour le cinéma Etoile Cosmos - Délibération | ||
Ville-2011-151 | Subvention exceptionnelle à l'école Jules Ferry - Délibération |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-144 | Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-145 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-143 | Modification de la garantie d'emprunt d'un prêt au Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles (SMGC) - Délibération |
36 - Enfance et petite enfance
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-150 | Règlement des Accueils de Loisirs - Délibération |